| Conseil d'Administration | Assemblée Générale |
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Réunion 18-04-2018 et 25-04-2018 Réunion 29-08-2016 Réunion 20-04-2016 |
Projet PV AG 2022 (à approuver à l'AG 2023) |
Information Ligue
Conseil d'Administration et Commissions Régionales
Composition du Conseil d'Administration
Olympiade 2020-2024
Commission Litiges
Présentation de la Commission Litiges
La Commission Régionale d’Examen des Réclamations et des Litiges est compétente pour examiner tout litige survenu à l’occasion de la contestation d’une décision prise par la Ligue de Bretagne ou de l’une de ses instances départementales à l’encontre d’un licencié ou d’une association affiliée.
Commission Disciplinaire
Présentation de la Commission Disciplinaire
La Commission Régionale Disciplinaire est investie du pouvoir disciplinaire à l’égard des associations affiliées à la fédération, des membres licenciés de ces associations et des membres licenciés de la fédération dans le ressort territorial de la Bretagne.
